Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAINEL
S.E.F.

Numéro de dépôt :
1416790
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque DAINEL

Déposée le 26 mars 1986 par S.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DAINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.F., domicilié(e) 110 BD DENIS PAPIN, 53000 LAVAL (dossier no 2065914) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.E.F. SOCIETE D'ENDUCTION ET DE FLOCKAGE domicilié(e) (dossier no 2065914) - France.

La marque DAINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAINEL est expirée depuis le 26 mars 2006.

S.E.F a également déposé les autres marques suivantes : VEL-CUT , VELTEC , MAINTENON , velcut , TRIANON , flexcut , AUBUSSON


S.E.F. - 110 BD DENIS PAPIN, 53000 LAVAL (dossier no 2065914) - France


S.E.F. SOCIETE D'ENDUCTION ET DE FLOCKAGE - (dossier no 2065914) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065914 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Produits flockés imitation cuir et daim pour la reliure, gainerie, emballage, thermoformage, décoration, maroquinerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.